COMITÉ RÉGIONAL AÉRONAUTIQUE DE FRANCHE-COMTÉ

Association dissoute, cette association n'est plus en activité depuis le 2016-11-26

Activité

Mission

- Faire connaître, répercuter et développer sur le plan régional les options, les actions et les directives de la Fédération Française Aéronautique telles que définies au 1 de l'article 1er des statuts fédéraux, - Veiller à l'application des règlements de la F.F.A., - Mettre en oeuvre, dans son ressort géographique, les actions qui pourraient lui être déléguées par la F.F.A., - Coordonner les actions de ses membres, - Répercuter auprès de la F.F.A. les demandes de ses membres, - Arbitrer

Commune

Gray-la-Ville (70100)

Domaine

  • Sports, activités de plein air

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Déclaration de dissolution de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W391000078

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 702P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : dossier envoyé à la Préfecture de Hte-Saône le 11/03/13, changement de siège social

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Dissoute (D)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03