COMITÉ RÉGIONAL AÉRONAUTIQUE DE FRANCHE-COMTÉ

Dissoute Gray-la-Ville 2005-01-25
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2016-11-26.

- Faire connaître, répercuter et développer sur le plan régional les options, les actions et les directives de la Fédération Française Aéronautique telles que définies au 1 de l'article 1er des statuts fédéraux, - Veiller à l'application des règlements de la F.F.A., - Mettre en oeuvre, dans son ressort géographique, les actions qui pourraient lui être déléguées par la F.F.A., - Coordonner les actions de ses membres, - Répercuter auprès de la F.F.A. les demandes de ses membres, - Arbitrer

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Gray-la-Ville (70100)

Associations de Gray-la-Ville

Siège INSEE

AERODROME, 39500 TAVAUX

Contact

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Identifiants

RNA
W391000078
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
480970680
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dissolution
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 702P

Observation : dossier envoyé à la Préfecture de Hte-Saône le 11/03/13, changement de siège social

Activité

Sports, activités de plein air

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.