AMICALE DU PERSONNEL COMMUNAL DE VILLETTE D'ANTHON Active villette de d'anthon Droits civiques W383008726 Créée en 1977 entraide entre les employes municipaux Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège villette de d'anthon (38280) Identifiants RNAW383008726 HIST.0383000878 Anciennes informations Historique Créée le 04/11/1977, dernière déclaration le 04/11/1977 4 évènements 04/11/1977 Création 04/11/1977 Dernière déclaration 16/11/1977 Publication au Journal Officiel 04/12/2019 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Droits civiques Droits civiques 003000défense de droits fondamentaux, activités civiques Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.