ASSOCIATION INDEPENDANTE DE PARENTS D'ELEVES DE L'ECOLE DE SEYSUEL

Dissoute Seyssuel 1990-07-14
M

Mission

Cette association est dissoute depuis le 2019-09-18.

regrouper les parents qui le désirent sur questions les concernant collectivement (ouverture, fermeture de classe, questions matérielles) ; doit faire pression sur éducation nationale, responsable des situations scolaires et non sur les instituteurs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Seyssuel (38200)

Associations de Seyssuel

Siège INSEE

38200 SEYSSUEL

Contact

#

Identifiants

RNA
W383004323
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
842143489
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0383001421
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dissolution
  • - Cessation INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 383S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.