SAINT BARTHELEMY ORON ET PATRIMOINE

Active Saint-Barthélemy 2005-03-24
M

Mission

section orion : valorisation et entretien des rivieres et canaux d'irrigation, lutte contre pollution et veillera au respect des usages ; section patrimoine : veiller a la valorisation et l'entretien du patrimoine

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Barthélemy (38270)

Associations de Saint-Barthélemy

Siège INSEE

MAIRIE, 38270 SAINT-BARTHELEMY

Contact

#

Identifiants

RNA
W383003573
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
530371475
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0383002771
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 383S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr