CLUB DE TENNIS Active Royas Tennis Club de sport W383003554 943490938 Créée en 1988 pratique du tennis Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA / SIRENE Siège Royas (38440) 38440 ROYAS Identifiants RNAW383003554 SIREN943490938 HIST.0383001900 Anciennes informations Historique Créée le 17/03/1988, dernière déclaration le 30/03/2015 6 évènements 17/03/1988 Création 17/03/1988 Enregistrement INSEE 17/03/1988 Dernier évènement INSEE 20/04/1988 Publication au Journal Officiel 30/03/2015 Dernière déclaration 30/03/2015 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Tennis / Club de sport Tennis 011165Tennis (tennis, longue paume) Club de sport NAF 93.12ZActivités de clubs de sports Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Catégorie juridique INSEEAssociation déclarée Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA / SIRENE Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA, SIRENE de l'INSEE. Assoce ne les modifie pas.