ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE DE PONT-EVEQUE

Active Pont-Évêque 1970-02-02
M

Mission

continue et prend en charge  dater du 14 aout 1962 ts actes, baux et decisions prises par ex-societe de chasse 'les amis reunis' qu'elle remplace par decision prise en a.g.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Pont-Évêque (38780)

Associations de Pont-Évêque

Siège INSEE

PLACE CLAUDE BARBIER, 38780 PONT-EVEQUE

Contact

#

Identifiants

RNA
W383002891
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
810848556
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0383000590
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 383S

Observation : VU COURRIER DU 4 AVRIL 2017 DEMISSION DE GEORGES BEAUJARDIN ADMINISTRATEUR

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr