A.P.E.L. CENTRE SCOLAIRE JEANNE D'ARC DE PEAGE DE ROUSSILLON.

Active Le Péage-de-Roussillon 1951-12-26
M

Mission

FAVORISER ET GARANTIR LE LIBRE CHOIX DE L'ECOLE, CONFORMEMENT AU DROIT NATUREL DES PARENTS Â L'EDUCATION DE LEURS ENFANTS, SELON LEUR CONSCIENCE, ASSURER LEUR INFORMATION, LEUR REPRESENTATION. ENTRAIDER SOUTIENMUTUELLES DES FAMILLES DE L 'ETABLISEMENT ; PERMETTRER L'ACHAT ? LA REVENTE OU LA LOCATION DES MANNUELS ET DE TOUT OUVRAGE POUVANT ETRE NECESSAIRE DANS L'ANNEE SCOLAIRE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Le Péage-de-Roussillon (38550)

Associations de Le Péage-de-Roussillon

Siège INSEE

2 RUE RAYMOND POINCARE, 38550 LE PEAGE-DE-ROUSSILLON

Contact

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Identifiants

RNA
W383001605
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
534214309
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0383000511
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 383S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr