ASSOCIATION DES PARENTS D'ELEVES DE L'ENSEIGNEMENT LIBRE (APEL) DE L'ECOLE PRIVEE DES EAUX VIVES.

Active Pont-Évêque 1977-01-26
M

Mission

favoriser et garantir le libe choix de l'ecole, conformément au droit naturel des parents à l'education et à l'instruction de leurs enfants, selon leur conscience. promouvoir le caractere propre de l'enseignement catholique, exprimé dans le projet éducatif de l'établissement, en collaboration avec ses responsables et les organismes concernés. mettre en oeuvre et faire connaitre le projet du mouvement des apel et renforcer le sentiment d'appartenance à un mouvement national. l'ass.adhère à

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Pont-Évêque (38780)

Associations de Pont-Évêque

Siège INSEE

54 MONTEE LUCIEN MAGNAT, 38780 PONT-EVEQUE

Contact

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Identifiants

RNA
W383001545
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
390594448
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0383000508
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 383S

Activité

parents d'élèves

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr