ACCA DE MOISSIEU SUR DOLON

Active Moissieu-sur-Dolon 1971-09-23
M

Mission

FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET EN GENERAL D'ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Moissieu-sur-Dolon (38270)

Associations de Moissieu-sur-Dolon

Contact

#

Identifiants

RNA
W383001400
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0383000063
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 383S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr