COMITE DES FETES

Active Villeneuve-de-Marc 1982-03-01
M

Mission

ARRETER LES DATES ET LE GENRE DE FETES DE LA SAISON ET FIXER LES MODALITES, DISTRAIRE ET EDUQUER LA POPULATION DE LA COMMUNE ET DE SES ENVIRONS

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Villeneuve-de-Marc (38440)

Associations de Villeneuve-de-Marc

Siège INSEE

MAIRIE, 38440 VILLENEUVE-DE-MARC

Contact

#

Identifiants

RNA
W383001287
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
450869607
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0383001055
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 383S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr