LES CONSCRITS Active Cour-et-Buis Classes d'âge W383001111 Créée en 2001 ORGANISER LA FETE VOTIVE DU VILLAGE DE COUR ET BUIS Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Cour-et-Buis (38122) Identifiants RNAW383001111 HIST.0383000124 Historique Créée le 21/09/2001, dernière déclaration le 02/03/2011 4 évènements 21/09/2001 Création 13/10/2001 Publication au Journal Officiel 02/03/2011 Dernière déclaration 14/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.