LES CONSCRITS DE SEPTEME-OYTIER 91 Active Septème Classes d'âge W383000914 Créée en 2008 animer le village Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Septème (38780) Identifiants RNAW383000914 Historique Créée le 16/01/2008, dernière déclaration le 21/09/2010 4 évènements 16/01/2008 Création 26/01/2008 Publication au Journal Officiel 21/09/2010 Dernière déclaration 22/03/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.