ORGANISME DE GESTION DE L'ECOLE CATHOLIQUE DON BOSCO D'HEYRIEUX.

Active Heyrieux 1981-12-10
M

Mission

ASSUMER JURIDIQUEMENT LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CONONIQUE COMPETENTE. SE LIVRER Â TTE ACTIVITE SE RAPPORTANT Â L'EDUCATION, L'ENSEIGNEMENT, LA FORMATION ET LA CULTURE SOUS TTES LEURS FORMES.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Heyrieux (38540)

Associations de Heyrieux

Siège INSEE

3 AVENUE ROZIER, 38540 HEYRIEUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W383000631
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
302828975
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0383000445
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 383S

Activité

parents d'élèves

NAF : Enseignement primaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr