ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE MONTSEVEROUX.

Active Montseveroux 1970-09-15
M

Mission

FAVORISER SUR SON TERRITOIRE, DANS LE RESPECT DES PROPRIETES ET DES RECOLTES LA REPRESSION DU BRACONNAGE, L'EDUCATION CYNEGETIQUE DE SES MEMBRES ET, EN GENERAL, D'ASSURER UNE MEILLEURE ORGANISATION TECHNIQUE DE LA CHASSE POUR UN MEILLEUR EXERCICE.

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Montseveroux (38122)

Associations de Montseveroux

Siège INSEE

93 PLACE DU CHATEAU, 38122 MONTSEVEROUX

Contact

#

Identifiants

RNA
W383000186
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
882328180
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0383000648
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 383S

Activité

chasse

chasse pêche

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr