M
Mission
ASSURER CONFORMEMENT AUX DISPOSITIONS LEGISLATIVES OU REGLEMENTAIRES, LA FONDATION ET L'ENTRETIEN D'ECOLESCATHOLIQUES NOTAMMENT LA GESTION DE L'ETABLISSEMENT PRIMAIRE AINSI QUE TOUS CE QUI SE RAPPORTE Â L'EDUCATION OU Â L'ETABLISSEMENT.
Domaines
- parents d'élèves 👉 Bièvre Isère
- éducation formation 👉 Bièvre Isère
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Jean-de-Bournay (38440)Associations de Saint-Jean-de-Bournay
Siège INSEE
26 RUE JEANNE D’ARC, 38440 SAINT-JEAN-DE-BOURNAYContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W383000056
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
325526861
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0383000424
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 383S
Activité
parents d'élèves
éducation formation
NAF : Enseignement primaire
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr