ASSOCIATION COMMUNALE DE PÊCHE SUR LA COMMUNE DE CHOZEAU

Activité

Mission

Le but de cette association est d'organiser la pêche sur le plan d'eau de Chalignieu et de participer à toutes autres activités à la demande de la mairie (fête de l'étang, etc...). Il est rappelé que la pratique de l'activité sur 1'Etang de Chalignieu est liée à l'accord de la Mairie de Chozeau qui est propriétaire de ce plan d'eau. De même l'étang étant classé ENS (Espace Naturel Sensible), les actions des sociétaires de l'association devront être en cohérence avec les objectifs de l'ENS. L'activité pêche est soumise à l'approbation annuelle du conseil municipal de Chozeau et dépendra du renouvellement annuel de la convention d'usage de l'étang

Commune

Chozeau (38460)

Domaine

  • pêche

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W382011220

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 382S

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.

Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03