POUR RUY MONTCEAU AUJOURD'HUI ET DEMAIN

Active Ruy-Montceau 2023-05-17
M

Mission

défense du patrimoine foncier naturel et bâti de la commune de ruy montceau par des actions visant à la conservation, la valorisation et le développement de tous sites, monuments, lieux de foires, de tout espace vert et de tout site foncier ou bâti présentant un intérêt patrimonial et culturel dont il convient de maintenir l'intégrité et la conservation

Domaines

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Commune & Contact

Commune

Ruy-Montceau (38300)

Associations de Ruy-Montceau

Siège INSEE

110 IMPASSE DE CHAVILIN, 38300 RUY-MONTCEAU

Contact

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Identifiants

RNA
W382011065
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
924322019
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?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
92432201900010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

construction de monuments (sauf lieux de culte)

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr