ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SATOLAS ET BONCE LA SAINT HUBERT

Active Satolas-et-Bonce 1971-06-30
M

Mission

assurer une bonne organisation technique de la chasse, favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes la répression du braconnage l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Satolas-et-Bonce (38290)

Associations de Satolas-et-Bonce

Contact

#

Identifiants

RNA
W382010564
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
02200
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 382S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr