CONSCRITS 2001 Active Ruy-Montceau Classes d'âge W382009737 Créée en 1999 Réunir les jeunes du villages de Ruy-Montceau nés en 1981 Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Ruy-Montceau (38300) Identifiants RNAW382009737 HIST.6394 Historique Créée le 25/01/1999, dernière déclaration le 25/01/1999 4 évènements 20/01/1999 Publication au Journal Officiel 25/01/1999 Création 25/01/1999 Dernière déclaration 19/12/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.