ASSOCIATION BASKET-CLUB DOMESSINOIS Active Le Pont-de-Beauvoisin Basket W382009735 Créée en 2003 Pratique du basket Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Le Pont-de-Beauvoisin (38480) Identifiants RNAW382009735 HIST.7342 Historique Créée le 16/06/2003, dernière déclaration le 16/06/2003 4 évènements 16/06/2003 Création 16/06/2003 Dernière déclaration 26/07/2003 Publication au Journal Officiel 19/12/2018 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.