M
Mission
produire et vendre ou distribuer des produits naturels, biologiques, artisanaux ou issue d'un savoir faire singulier et traditionnel ou bénéfiques à la santé ou à l'environnement dans le seul but de reverser des fonds à des associations caritatives ; Redistribuer les gains à des associations caritatives ;
Domaines
- artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions 👉 Porte de l'Isère
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Commune & Contact
Commune
Ruy-Montceau (38300)Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W382006518
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 382S
Activité
artisanat, travaux manuels, bricolage, expositions
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr