GESTION ET PATRIMOINE DE SEMERIEU

Active Sermérieu 2006-07-19
M

Mission

favoriser la réflexion, les propositions et les actions pour le développement durable et harmonieux de Sermerieu ainsi que le bien-être de ses habitants ; protection du patrimoine et préservation des espaces paysagers remarquables sur le territoire communal et ses environs

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sermérieu (38510)

Associations de Sermérieu

Contact

#

Identifiants

RNA
W382006506
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
8164
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 382S

Activité

préservation du patrimoine

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr