ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE VEYSSILIEU

Active Veyssilieu 1971-07-01
M

Mission

faciliter la pratique de la chasse et favoriser le repeuplement en gibier par la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Veyssilieu (38460)

Associations de Veyssilieu

Siège INSEE

1 PLACE DU VILLAGE, 38460 VEYSSILIEU

Contact

#

Identifiants

RNA
W382006149
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
902641539
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
01511
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.

Anciennes informations

H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Observation : reprise dossier n° 01511

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr