CONSCRITS SAINT VICTOR DE MORESTEL Active Saint-Victor-de-Morestel Classes d'âge W382005380 Créée en 2016 animation de la jeunesse Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Saint-Victor-de-Morestel (38510) Identifiants RNAW382005380 Historique Créée le 15/06/2016, dernière déclaration le 10/08/2025 4 évènements 15/06/2016 Création 25/06/2016 Publication au Journal Officiel 10/08/2025 Dernière déclaration 09/02/2026 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Classes d'âge Classes d'âge 014080associations de classe d'âge Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.