CONSEIL CITOYEN DE CHAMP-FLEURI

Active Bourgoin-Jallieu 2016-06-03
M

Mission

permettre l'émergence et la valorisation de l'expression libre des habitants du quartier prioritaire concerné ; être associé à l'élaboration et la mise en oeuvre des contrats de ville ; participer à toutes les instances de pilotage par le biais de ses représentants ; l'association exercera ses actions en toute indépendance vis à vis des pouvoirs publics, et inscrit son action dans le respect des valeurs liberté, égalité, fraternité, de laïcité et de neutralité

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Bourgoin-Jallieu (38300)

Associations de Bourgoin-Jallieu

Siège INSEE

23 PLACE NELSON MANDELA, 38300 BOURGOIN-JALLIEU

Contact

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Identifiants

RNA
W382005368
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
829109180
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
82910918000010
Copié !
?
Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

comités de défense du patrimoine

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr