M
Mission
l'objectif est de regrouper des droits de chasse issus du droit de propriété est délégué à l'ACCA, c'est la base du système ; une bonne organisation technique de la chasse, c'est la gestion des territoires, les aménagements pour le gibier, la définition des modalités de chasse, l'emplacement de la réserve
Domaines
- chasse 👉 Porte de l'Isère
@
Commune & Contact
Commune
Eclose-Badinières (38300)Associations de Eclose-Badinières
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
#
Identifiants
RNA
W382005013
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 382S
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr