COMITE DES FETES DE SAINT VICTOR DE MORESTEL

Active Saint-Victor-de-Morestel 1983-12-02
M

Mission

organisation de manifestations artistiques, culturelles, sportives et récréatives et recherche d'un bon équilibre entre tous les adhérents

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Victor-de-Morestel (38510)

Associations de Saint-Victor-de-Morestel

Siège INSEE

38510 SAINT-VICTOR-DE-MORESTEL

Contact

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Identifiants

RNA
W382004016
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
840250922
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
02955
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour

Journal Officiel

Modification 2026-01-27
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  • Ancien titre : COMITE DES FETES DE SAINT VICTOR DE MORESTEL
  • Nouveau titre : SAINT VICTOR EN FÊTE
  • Nouvel objet : contribuer à l'animation festive et culturelle du village de Saint Victor Morestel"; cela conduira l'association à vendre des produits, à louer du matériel, à fournir des prix, à offrir des cadeaux; toutes ces activités qui revêtent un caractère économiques, au sens de l'article L 422- du Code de commerce, ne sont que des moyens d'action pour servir la finalité festive et culturelle de l'association dont le but demeure non lucratif
  • Transfert du siège
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, JOAFE, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr