ASSOCIATION DES VETERANS LA BATIE / FAVERGES Active Faverges-de-la-Tour Multisports local W382003973 Créée en 2012 activité sportive et amicale Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Faverges-de-la-Tour (38110) Identifiants RNAW382003973 Historique Créée le 02/08/2012, dernière déclaration le 11/03/2024 4 évènements 02/08/2012 Création 18/08/2012 Publication au Journal Officiel 11/03/2024 Dernière déclaration 10/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Multisports local Multisports local 011005associations multisports locales Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.