CLUB SPORTIF DE MONTAGNIEU BASKET (CSM BASKET) Active Montagnieu Basket W382003551 Créée en 2011 pratique du basket Contact Recherche des coordonnées en cours… Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Montagnieu (38110) Identifiants RNAW382003551 Historique Créée le 21/06/2011, dernière déclaration le 21/06/2011 4 évènements 21/06/2011 Création 21/06/2011 Dernière déclaration 02/07/2011 Publication au Journal Officiel 04/07/2011 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Basket Basket 011065Basket-ball Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.