SAINT SORLIN EN FETE

Active Saint-Sorlin-de-Morestel 1983-12-20
M

Mission

coordonner toutes les initiatives pour harmoniser les programmes des festivités envisagées par les associations et établir un calendrier de ces fêtes dans la commune ; faciliter le meilleur emploi du matériel et des installations mise à la disposition des associations ; soumettre à la municipalité, soit à la demande de celle-ci, soit de sa propre initiative, toutes propositions utiles en vue de l'organisation des festivités ; l'association ne peut être tenue responsable, financièrement et civilement, des manifestations organisées par les autres associations de la commune

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Sorlin-de-Morestel (38510)

Associations de Saint-Sorlin-de-Morestel

Siège INSEE

PLACE DU 8 MAI 1945, 38510 SAINT-SORLIN-DE-MORESTEL

Contact

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Identifiants

RNA
W382003400
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
814490959
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
02968
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Enregistrement INSEE
  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr