BADMINTON LOISIR LA CHAPELLE Active Chapelle-de-la-Tour Badminton W382002003 Créée en 2008 pratique du badminton en loisir Contact Aucun moyen de contact publié. Ajouter un contact ->
Données officielles Sources / RNA Siège Chapelle-de-la-Tour (38110) Identifiants RNAW382002003 Historique Créée le 06/10/2008, dernière déclaration le 09/08/2024 4 évènements 06/10/2008 Création 18/10/2008 Publication au Journal Officiel 09/08/2024 Dernière déclaration 10/09/2024 Mise à jour Détails Activité menée, telle que définie par l'administration Badminton Badminton 011030Badminton (badminton, squash, pelote basque) Objets sociaux attribués par l'administration d'après l'objet déclaré ; activité NAF attribuée par l'INSEE. Les noms courts sont ceux d'Assoce, les libellés complets ceux de l'administration. Forme juridique et régime de déclaration Déclarée / Simple Déclarée DRégime commun de la loi de 1901 : déclarée en préfecture, sans agrément particulier. Simple SAssociation autonome, elle n'est ni une union ni une fédération. Formulaires CERFA pré-remplis 2 formulaires Aide au pré-remplissage à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi. Référence : service-public.fr. Modification de l'association (13972-03) Modification des dirigeants (13971-03) Provenance des données RNA Les données de cette page sont issues des répertoires publics RNA. Assoce ne les modifie pas.