COMITE D'ANIMATION MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE RUY MONTCEAU

Active Ruy 1991-08-19
M

Mission

organiser et gérer les animations locales à caracère muniicipal

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Ruy (38300)

Associations de Ruy-Montceau

Siège INSEE

77 RUE DE LA SALIERE, 38300 RUY-MONTCEAU

Contact

#

Identifiants

RNA
W382001905
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
518496765
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
04402
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

maisons de la culture, office municipal, centres culturels

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr