ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT VICTOR DE MORESTEL

Active Saint-Victor-de-Morestel 1971-07-08
M

Mission

Assurer une bonne organisation technique de la chasse ; favoriser sur son territoire le développement du gibier et de la faune sauvage dans le respect d'un véritable équilibre agro-sylvo-cynégétique ; l'éducation cynégétique de ses membres ; la régulation des animaux nuisibles ; le respect du plan de chasse et des plans de gestion ainsi que du schéma départemental de gestion cynégétique ; apporter la contribution des chasseurs à la conservation des habitats naturels

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Victor-de-Morestel (38510)

Associations de Saint-Victor-de-Morestel

Contact

#

Identifiants

RNA
W382001539
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
01524
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 382S

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr