COMITE DES FETES DE ROMAGNIEU

Active Romagnieu 1978-11-22
M

Mission

coordination des associations loi 1901 de la commune ; établissement du calendrier des fêtes de l'année ; organisation de toutes famnifestations : culturelles, estivales, sportives qu'elle jugera profitable su rle plan de l'animation communale

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Romagnieu (38480)

Associations de Romagnieu

Siège INSEE

38480 ROMAGNIEU

Contact

#

Identifiants

RNA
W382001212
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
490829769
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
02340
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 382S

Activité

comités des fêtes

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr