M
Mission
dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage et la destruction des animaux nuisibles
Domaines
- chasse 👉 Le Grésivaudan
@
Commune & Contact
Commune
Laval (38190)Associations de Laval-en-Belledonne
Contact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W381026843
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0381006833
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 381P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Activité
chasse
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr