LIGUE RÉGIONALE AUVERGNE - RHÔNE-ALPES DE RUGBY

Active Chaponnay 2017-10-20
M

Mission

encourager et développer la pratique du jeu de rugby (rugby à XV, rugby à 7, rugby à 5, rugby de plage et toutes autres formes de rugby appliquant les règles du jeu fixées par World Rugby) dans son ressort territorial par délégation de la Fédération Française de Rugby dont elle assure la représentation (en application des dispositions de l'annexe I-5 de l'article R 131-3 du code du sport, son territoire est identique à celui de la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale)

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Chaponnay (69970)

Associations de Chaponnay

Siège INSEE

380 RUE DES FRERES VOISIN, 69970 CHAPONNAY

Contact

#

Identifiants

RNA
W381019471
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
837791680
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 691P

Activité

Rugby (rugby à 13, à 15)

NAF : Activités de clubs de sports

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr