BELLEDONNE-CROP-BLANC

Activité

Mission

prendre en compte l'identité des acteurs de Belledonne (Agriculteurs, propriétaires foncier et forestier, résidents,etc) ; protéger et conserver les espaces, milieux, ressources et habitats naturels, les espèces animales et végétales, la diversité et les équilibres fondamentaux écologiques, l'eau, l'air, les glaciers, les sols, les sites, les paysages et le cadre de vie, lutter contre les pollutions et nuisances ;promouvoir la découverte et l'accès à la nature et, d'une manière générale ; agir pour la sauvegarde les intérêts de Belledonne dans le domaine de l'environnement, du développement durable, de l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme en veillant à ce que les documents d'urbanisme (SCOT, PLU, etc), documents de planification en droit de l'eau (SDAGE, SAGE, classement de cours d'eau, etc) zonages de protection naturel (ZNIEFF, NATURA 2000, PNR, etc), ou autres arrêtés (communaux, communautés de communes, etc) intègrent bien ces notions, ainsi que défendre en justice l'ensemble de ses membres; Elle exerce son action sur le territoire des communes du balcon de Belledonne ; Ce territoire pourra s'étendre au territoire d'autres communes, en fonction des adhésions de ces membres (ou de la création de commissions/sections);elle exerce également son action à l'égard de tout fait et notamment de fait de pollution qui, bien que né en dehors de sa compétence géographique, serait de nature à porter atteinte à l'environnement du territoire précité ; ses actions sont empreintes d'un esprit de stricte neutralité vis-à-vis des formations politiques ou confessionnelles

Commune

Sainte-Agnès (38190)

Domaines

  • Environnement, cadre de vie

  • préservation du patrimoine

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W381015430

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 381P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

CERFA

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Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03
Pré-remplir le CERFA 13972-03
Modification de l'équipe dirigeante - CERFA n° 13971-03
Pré-remplir le CERFA 13971-03