ASSAINIR LA CHAPELLE DU BARD

Active La Chapelle-du-Bard 2014-03-18
M

Mission

veiller à l'aménagement harmonieux et équilibré du territoire et de l'urbanisme sur la commune la Chapelle du Bard ; veiller au respect des réglementations dans le domaine de l'urbanisme et du cadre de vie de la commune de la Chapelle du Bard ; assurer la défense des usagers de l'eau et de l'assainissement de la Chapelle du Bard

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Chapelle-du-Bard (38580)

Associations de La Chapelle-du-Bard

Contact

#

Identifiants

RNA
W381015215
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Activité

protection de sites naturels

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr