ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE NOTRE DAME DE L'OSIER

Active Notre-Dame-de-l'Osier 1971-05-12
M

Mission

favoriser la répression du braconnage l'éducation cynégétique de ses membres et en général assurer une meilleure organisation technique de la chasse pour permettre aux chasseurs un meilleur exercice de ce sport

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Notre-Dame-de-l'Osier (38470)

Associations de Notre-Dame-de-l'Osier

Siège INSEE

39 ROUTE DE LA FORGE, 38470 NOTRE-DAME-DE-L'OSIER

Contact

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Identifiants

RNA
W381014255
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
989214309
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381006770
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

chasse

NAF : Autres activités liées au sport

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr