COMITE DES OEUVRES SOCIALES DU PERSONNNEL DE LA COMMUNE DE DOMENE

Siège

Historique

Créée le 04/10/1973, dernière déclaration le 04/02/2013 4 évènements

04/10/1973

Création

21/10/1973

Publication au Journal Officiel

04/02/2013

Dernière déclaration

26/02/2013

Mise à jour