M
Mission
assurer l'organisation territoriale de santé afin de la rendre compatible avec le projet de création d'une CPTS (communauté professionnelle territoriale de santé) et la gestion des crédits et financements relatif aux différentes actions
Domaines
- organisation de professions médicales ou paramédicales 👉 Saint-Marcellin Vercors Isère Communauté
@
Commune & Contact
Commune
Saint-Marcellin (38160)Associations de Saint-Marcellin
Siège INSEE
28 RUE JEAN RONY, 38160 SAINT-MARCELLINContact
Contacter la mairie
Adresse :
- Nom de la mairie
- Ligne 1 de l'adresse
- Commune (Code postal)
Horaires :
- Du au : -
Source : Annuaire des guichets locaux
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Identifiants
RNA
W381012540
Copié !
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Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
894969724
Copié !
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Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
SIRET
89496972400018
Copié !
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Identifiant de l'établissement siège (SIREN + NIC), utilisé par l'INSEE et le RCS.
Historique
0381014111
Copié !
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Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Enregistrement INSEE
- - Dernier évènement INSEE
- - Publication JO
- - Dérnière déclaration
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Cat. juridique INSEE : Association déclarée
Gestion : 381P
Activité
organisation de professions médicales ou paramédicales
NAF : Activité des médecins généralistes
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.
D
Démarches
Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.
Référence : service-public.fr