COMMUNAUTE DES EGLISES EVANGELIQUES SION

Active Grenoble 2009-12-11
M

Mission

l'association « communauté des eglises évangéliques sion », régie par la loi du 9 décembre 1905 et de son décret du 16 mars 1906, a pour objet exclusif l'exercice public du culte protestant évangélique conformément aux lois et règlements en vigueur et à sa confession de foi, notamment : - la célébration du culte sous toutes les formes (cérémonies, rites, pratiques) ; - le recrutement, l'entretien et la formation de toutes personnes concourant à l'exercice du culte ; - l'acquisition, l'aliénation, la location, la construction, l'aménagement et l'entretien des édifices servant au culte ; - les activités directement rattachées au culte et strictement accessoires ;

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Grenoble (38100)

Associations de Grenoble

Siège INSEE

70 AVENUE JEAN PERROT, 38100 GRENOBLE

Contact

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Identifiants

RNA
W381009342
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
753855469
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

activités religieuses, spirituelles ou philosophiques

NAF : Activités des organisations religieuses

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr