ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREE LA SAINT-HUBERT DE CLAVANS

Active Clavans-en-Haut-Oisans 1930-06-04
M

Mission

favoriser sur son territoire, dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du brconnage, l'éducation cynégétique de ses membres et, en général, assurer une meilleure organisation technique de la chasse

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Clavans-en-Haut-Oisans (38142)

Associations de Clavans-en-Haut-Oisans

Contact

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Identifiants

RNA
W381008973
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0381001151
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Création
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr