RHONE-ALPES NORDIQUE

Active Autrans 2009-08-10
M

Mission

mise en place, promotion, harmonisation, perception et répartition d'une redevance permettant l'accès aux domaines nordiques des sites de la région Rhône-Alpes conformément aux articles L 2333.81, L 2333.82 et L 2333.83 du Code Général des Collectivités Territoriales

Domaines

  • Sports de neige (ski alpin, ski de fond, snowboard) , montagne 👉 Massif du Vercors
@

Commune & Contact

Commune

Autrans (38880)

Associations de Autrans-Méaudre en Vercors

Siège INSEE

LE VILLAGE, 38112 AUTRANS-MEAUDRE EN VERCORS

Contact

#

Identifiants

RNA
W381008707
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
514694611
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

Sports de neige (ski alpin, ski de fond, snowboard) , montagne

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr