ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE LA DIANE DE SOUSVILLE

Active Sousville 1972-11-02
M

Mission

dans le cadre de la loi du 10 juillet 1964, favoriser sur son territoire dans le respect des proprietés et des récoltes, la répression du braconnage, l'éducation cynégétique de ses membres

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Sousville (38350)

Associations de Sousville

Contact

#

Identifiants

RNA
W381005864
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0381007421
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr