ASSOCIATION COMMUNALE DE CHASSE AGREEE DE SAINT-PIERRE-DE-MESAGE

Active Saint-Pierre-de-Mésage 1971-07-09
M

Mission

favoriser sur son territoire dans le respect des propriétés et des récoltes, la répression du braconnage ...

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Pierre-de-Mésage (38220)

Associations de Saint-Pierre-de-Mésage

Siège INSEE

MAIRIE, 38220 SAINT-PIERRE-DE-MESAGE

Contact

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Identifiants

RNA
W381005657
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
SIREN
801637075
Copié !
?
Identifiant INSEE à 9 chiffres, nécessaire pour recevoir des subventions ou exercer une activité économique.
Historique
0381006923
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Enregistrement INSEE
  • - Dernier évènement INSEE
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Cat. juridique INSEE : Association déclarée

Gestion : 381P

Activité

chasse

NAF : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA, SIRENE de l'INSEE.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr