ASSOCIATION SAINT THOMAS D'AQUIN (ASSOCIATION DE GESTION DES SERVICES DU CAEC)

Active La Tronche 1994-12-14
M

Mission

mise en oeuvre juridique et pratique des instances et services académiques et/ou régionaux prévus par le statut de l'enseignement catholique, gérer les services nécessaires à l’exercice des missions du collège des directeurs diocésains de l’académie (articles253,254 et 255) du CAP (articles 256 et 257) et du CAEC (article 324), employer les personnels de ces services, financer toute action permettant la réalisation des décisions prises par ces instances

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

La Tronche (38700)

Associations de La Tronche

Contact

#

Identifiants

RNA
W381005411
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0381023135
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Activité

éducation formation

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr