Les informations peuvent ne pas encore être à jour dans le reste des informations de cette fiche basée sur le RNA, elles seront mises à jour avec la mise à jour mensuelle.
Détail
Date de l'annonce :
Type d'annonce : Modification
Ancien titre : SKI CLUB OZ ALLEMONT
Nouveau titre : SKI CLUB OZ ALLEMOND
Nouvel objet : - de développer la pratique du ski et de ses activités assimilées sous toutes leurs formes, au sens des dispositions en vigueur relatives à l'obtention des diplômes d'état de ski alpin et ski nordique de fond avec pour objectif l'accès du plus grand nombre à la pratique de ces activités physiques et sportives - de mettre en oeuvre les moyens de promotion nécessaires à ce développement, d'assurer celle-ci en respect des autres formes de pratique sportive organisée au sein des groupements multisports, y compris en sollicitant la participation de partenaires institutionnels et économiques- de favoriser la pratique de ski et de ses activités assimilées en contrôlant et en coordonnant leur activité, ces pratiques étant des moyens d'éducation, de culture et de participation à la vie sociale et citoyenne.
Transfert du siège
Lieu de declaration :
Département : 38
Préfecture : Isère
Sous Préfecture :
Identifiant annonce : 202500420635
Numéro de l'annonce : 635
Administration
Identifiants
Numéro RNA
L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W381004985
Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.
Identifiant historique
L'identifiant historique de l'association : 0381001283
Ce numéro d'identification fait partie de la nomenclature historique des associations qui a été remplacé par le numéro waldec.
Forme
Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 381P
Nature de l'association :
Simplement Declarée
(D)
Groupement (Simple, Union, Fédération) :
Simple
(S)
Observation du waldec : Aucune
Position (Active, Dissoute, Supprimée) :
Active
(A)
Publication sur le web :
Non
(0)
Action
Publication légale
Les données présentes sur cette page reflètent l'état des données auprès de l'administration publique, pour déclarer une modification concernant cette association,
vous pouvez vous référer aux informations du site service-public.fr pour effectuer
les démarches nécessaires.
CERFA
Assoce vous propose de pré-remplir les différents CERFAs utiles à la modification d'une association avec les informations publiques disponibles.
Modification d'une association (titre, objet, siège social, adresse de gestion, dissolution) - CERFA n° 13972-03