ASSOCIATION LES ARTS & METIERS DU TOUVET

Activité

Mission

assurer gratuitement à ses adhérents les prestations funéraires suivantes : transport après mise en bière, fourniture du corbillard appartenant à l'association, fourniture du personnel nécessaire aux obsèques. Etant stipulé qu'il s'agit d'adhérents bénévoles de l'association, celle-ci étant dûment habilitée à cet effet, conformément au C.G.C.T. et toute activité connexe ou complémentaire pourvu qu'elle ne mette pas en cause le but non lucratif de l'association

Commune

Le Touvet (38660)

Domaines

  • conduite d'activités économiques

  • services familiaux, services aux personnes âgées

Contact

Informations déclarées à l'administration :

Autour de l'association

Secteur

Les associations du département

Services pour cette association

Partenaires

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Assoce

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Administratif

Historique

Evènements marquants

  • - Création de l'association
  • - Dernière déclaration en date de l'association
  • - Publication JO de l'avis de création de l'association
  • - Dernière mise à jour de l'association

Administration

Identifiants

Numéro RNA

L'identifiant dans le Répertoire National des Associations (RNA) : W381004631

Le numéro RNA identifie l'association dans le répertoire waldec et dans le Répertoire National des Associations (RNA), ce répertoire recense les associations en remplacement du waldec depuis 2010 et ce numéro permet d'effectuer les différentes démarches administratives de l'association.

Forme

Code du site gestionnaire de l'association (Préfecture ou Sous-préfecture) : 381P

Nature de l'association : Simplement Declarée (D)

Groupement (Simple, Union, Fédération) : Simple (S)

Observation du waldec : Aucune

Position (Active, Dissoute, Supprimée) : Active (A)

Publication sur le web : Non (0)

Action

Publication légale

Pour déclarer une modification concernant cette association, vous pouvez vous rendre sur le site du service-public.fr pour effectuer les démarches nécessaires.

Nous vous proposons un outil pour pré-remplir automatiquement le CERFA nécessaire avec les informations de votre association : Pré-remplir le cerfa automatiquement.