LA ROCHE NOIRE

Active Saint-Martin-le-Vinoux 2005-03-14
M

Mission

favoriser l'exercice de la chasse sur les lots 2101 et 2102 dénommés La Lauzière sur le territoire de la commune d'Argentine en Savoie qui ont donné lieu à la location du droit de chasse en forêt domaniale RTM de La Lauzière par PV d'adjudication en date du 10 mars 2004

Domaines

@

Commune & Contact

Commune

Saint-Martin-le-Vinoux (38950)

Associations de Saint-Martin-le-Vinoux

Contact

#

Identifiants

RNA
W381003691
Copié !
?
Identifiant au Répertoire National des Associations, utilisé pour les démarches administratives.
Historique
0381032774
Copié !
?
Ancien numéro d'identification, remplacé par le RNA depuis 2010.
H

Historique

Chronologie

  • - Création
  • - Publication JO
  • - Dérnière déclaration
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 381P

Activité

chasse

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues des répertoires : RNA.

D

Démarches

Aide au pré-remplissage des formulaires CERFA à partir des données publiques. Les documents générés sont à vérifier avant envoi.

Référence : service-public.fr